Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMINOR V.H.
CHAUSSAT Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1611004
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
06/11/1999
FEMINOR V.H. de CHAUSSAT Jean-FranÇois

Présentation de la marque FEMINOR V.H.

Déposée le 6 novembre 1989 par CHAUSSAT Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « FEMINOR V.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUSSAT Jean-FranÇois, domicilié(e) 15, rue du Vieux Château, 77390 COURTOMER - France.

La marque FEMINOR V.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMINOR V.H. est expirée depuis le 6 novembre 1999.

CHAUSSAT Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : MINCELLE , BIOSOMEX , VIRILEC VH , COURGEX , COURGEX , BIONERGINE , LE PARFUM DE JULIE , ARTOREX VH , BAUME VH , FITOVAL


CHAUSSAT Jean-FranÇois - 15, rue du Vieux Château, 77390 COURTOMER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. produits diététiques, à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.